Programme Belenos
Présentation de la marque Programme Belenos
Déposée par voie électronique le 21 septembre 2015 par mademoiselle annick calmes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Programme Belenos » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Programme Belenos a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4211203.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Programme Belenos arrivera à expiration en date du 21 septembre 2025.
annick calmes a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42
Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02